L’offre du GIS Sol aux politiques d’aménagement urbain

Résumé :

Les acteurs de l’aménagement urbain portent un intérêt croissant aux informations leur permettant de qualifier et gérer les sols de leur territoire. Les données mises à  leur disposition par les programmes du GIS Sol sont parmi les plus pertinentes pour les questions relatives à  la prise en compte des sols, des fonctions et de la qualité chimique des sols. Dans ce dernier domaine, la base de données des analyses de sols urbains (BDSolU), portée par le BRGmand a vocation à  jouer un rà´le majeur. En effet, elle vise la mise à  disposition de référentiels de fonds pédogéochimiques essentiels pour suivre les recommandations ministérielles en matière de diagnostic des sols potentiellement pollués et de gestion des terres excavées. Ce programme comprend l’acquisition de données, la mise au point du calcul des fonds pédogéochimiques et leur restitution aux utilisateurs. L’étude de l’interopérabilité des données BDSolU et DoneSol a aussi débuté pour permettre, à  terme, l’interrogation simultanée des deux bases.BDSolU a déjà  contribué à  la détermination de fonds pédogéochimiques des sols sur la basse vallée de la Seine à  l’occasion du projet GeoBaPa piloté par Soltracing, et sur le territoire de Toulouse Métropole lors d’un projet de démonstration méthodologique conduit par le BRGM. En retouran des résultats d’analyses recueillis par ces projets ont aussi alimenté la base, ce qui permet d’améliorer sa représentativité statistique. Les acteurs de l’aménagement ont désormais à  répondre à  de nouveaux enjeux et de nouveaux objectifs, notamment celui du zéro artificialisation nette (ZAN)fixé par la loi dite « Climat et résilience ». Celle-ci a introduit la prise en compte des fonctions exercées par les sols dans le Code de l’Urbanisme. Le projet partenarial MUSE, coordonné par le Cerema, a produit pour les sols des cartes au 1/250 000 d’indicateurs de fonction et d’indice de multifonctionnalité en s’appuyant sur les données du GIS Sol. Les outils cartographiques mis au point fournissent un porter à  connaissance sur les sols afin d’orienter les documents d’urbanisme. Ce projet met en avant le besoin de données complémentaires, pour augmenter l’échelle d’application mais également pour renseigner le milieu urbain. A l’aveniran les programmes conduits par les membres du GIS Sol devront assurer la bancarisation de flux de données volumineux, respectant des prérequis en termes de qualité pour permettre l’appropriation de ces informations par l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire. La sensibilisation de ces derniers à  l’importance des sols et à  leur préservation est un préalable indispensable.