Contribution juridique aux différentes notions de la qualité du sol

Résumé :

Le terme de « qualité » a une histoire en droit de l’environnement. Une histoire qui s’étend à l’air à l’eau et en référence au bien-être humain mais qui ne trouve pas de résonance en ce qui concerne les sols. Initialement anthropocentrée la notion de qualité s’est en effet enrichie de critères écologiques allant jusqu’à instituer de véritables régimes juridiques. Cette recherche conduite dans le cadre du projet Norma-sol GESSOL 3 se fonde sur la littérature juridique afin de retracer brièvement la trajectoire de la notion de qualité environnementale et tente de démontrer en quoi elle pourrait se poursuivre en intégrant naturellement les sols. Ils bénéficient pour l’heure de critères « de qualité » mais ces derniers sont fondés sur des besoins externes qui ne prennent qu’accessoirement en compte leur multifonctionnalité. Les qualités d’usage qui leur sont reconnues n’intègrent que partiellement leurs caractéristiques naturelles et peuvent même conduire à leur surexploitation. C’est pour cette raison qu’une évolution juridique est attendue sur ce sujet et ce travail appuie la logique qu’il y aurait à conserver l’expression de « qualité des sols ».