Login

Association Française pour l'Étude du Sol

Ardon, Orléans Cedex 2, France

1x2 gaming slots for free https://onlineslots.money/games/1x2-gaming/

Les sols dans la législation

Voir la présentation faite par Didier Rat en 2008 au congrès SSP-AFES à Neuchâtel, sur les sols et la législation française.

A voir aussi :

Écrit par Maylis Desrousseaux et Emilie Ugo, sous la direction de Virginie MERCIER, " Analyse juridique de la pollution diffuse du massif de Marseilleveyre " aborde la question des sols à travers le prisme de l'analyse juridique des pollutions diffuses touchant les calanques Marseillaises.

Le projet de recherche interdisciplinaire SynTerCalM soutenu par A*Midex constitue un bel exemple de mobilisation des compétences d’Aix-Marseille Université sur un thème particulièrement sensible, l’état de pollution des calanques Marseillaises. Derrière une image quelque peu idyllique, l’un des joyaux de notre patrimoine naturel Phocéen est aujourd’hui menacé par un ensemble de pollutions, héritage de son passé industriel, mais également de la proximité d’une agglomération de plus d’un million d’habitants. Outre le travail singulier des écologues, biologistes, chimistes, historiens, géographes, ou encore sociologues, ce projet replace le juriste au cœur de la protection du patrimoine Marseillais des calanques, en interrogeant sur le rôle que le droit peut jouer aujourd’hui dans la recherche de solutions efficaces. Les auteurs de cet ouvrage ont su habilement positionner les problématiques juridiques et proposer des pistes de réflexion. À la lecture de leurs développements, il s’avère que le droit constitue un élément de réponse à part entière susceptible d’engager les mesures nécessaires à une remise en état. Et pourtant leur tâche n’était pas simple, car la situation sanitaire et environnementale du site est particulièrement complexe. Maylis Desrousseaux et Emilie Ugo ont pourtant su être force de propositions en amorçant des pistes d’évolution du droit susceptibles d’accroître l’efficience des dispositions légales et règlementaires, s’apparentant ainsi à deux anges gardiens au service de notre Territoire.
Le plan de l'ouvrage est disponible ici.

Les sections ci-dessous introduisent quelques éléments de la législation ou des normes AFNOR/ISO qui sont importantes pour les sols.

Projet de Directive Européenne sur les Sols

{Écrire quelque chose sur le project de directive Européenne sur les Sols}

Voir aussi les pages sur Wikipedia ou sur le site de France Nature Environnement consacrées à ce projet de directive.

Les normes AFNOR et ISO

{Écrire quelque chose sur les normes ISO et AFNOR}

Règlementation sur les sols et zones humides

Voir à ce sujet la page consacrée aux sols de zones humides sur le site des Chambres d'Agriculrures ainsi que la page sur les zones humides du site EauFrance.fr .

the best online casinos